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Articles

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W. Glen How

The Too Limited Jurisdiction of the Supreme Court of Canada (La juridiction trop restreinte de la Cour suprême du Canada) (1947) 25 Can Bar Rev 573 [Par la suite, la Loi sur la Cour suprême est révisée en 1949.]

The Case for a Canadian Bill of Rights (La nécessité d’une Déclaration canadienne des droits) (1948) 26 Can Bar Rev 759 [Déclaration des droits adoptée en 1960.]

Religion, Medicine & Law (La religion, la médecine et le droit) (1960) 3 Can Bar J 365

Case Comment: Young v Young (Commentaires sur la cause : Young c Young) (1991) 29 RFL 225 (Corédigés par W. Glen How et Sarah E. Mott-Trille.)

Religion in Child Custody and Access Disputes (La religion dans les différends concernant la garde des enfants et le droit de visite) dans JG MacLeod, éd, Child Custody Law and Practice (Toronto : Carswell, 1992) c 6 (Chapitre corédigé par W. Glen How et Sarah E. Mott-Trille.)

Custody and Access—The Supreme Court Compounds Confusion (La garde des enfants et le droit de visite – La Cour suprême ajoute à la confusion) (1994) 11 CFLQ 109

Human Rights, Evangelism, and Proselytism (Les droits de la personne, l’évangélisation et le prosélytisme) dans J Witte & RC Martin, éd., Sharing the Book—Religious Perspectives on the Rights and Wrongs of Proselytism (Le partage du Livre—perspectives religieuses sur le bon et le mauvais du prosélytisme) (New York : Orbis, 1999) c 13 (Chapitre corédigé par W. Glen How et P. Brumley en collaboration avec le programme Law and Religion (le Droit et la religion) à Emory University, Atlanta, Georgie.)

Religious Instruction Disputes (Les différends concernant l’instruction religieuse) dans JG MacLeod, éd., Child Custody Law and Practice (Le droit et la pratique en matière de garde d’enfants) (Toronto : Carswell, 2004) c 6 (Chapitre corédigé par W. Glen How et David M. Gnam.)

David M. Gnam

Annotation de Beauchemin c Blainville (Ville), 27 août 2003, (2004) 44 MPLR (3d) 30

Annotation de Congrégation des témoins de Jéhovah de St-Jérôme-Lafontaine c. Lafontaine (Municipalité), 30 juin 2004, (2004) 49 MPLR (3d) 165 (Corédigé par David M. Gnam et André Carbonneau.)

Reconciling Protection and Religious Freedom: Assessing the Need for Medical Intervention (Concilier la protection et la liberté de culte : évaluer le besoin d’une intervention médicale) (Article rédigé pour le Colloque annuel sur le droit de la famille (Conférence des juges), 19 septembre 2007.) [non publié]

André Carbonneau

Annotation de Congrégation des témoins de Jéhovah de St-Jérôme-Lafontaine c. Lafontaine (Municipalité), 30 June 2004, (2004) 49 MPLR (3d) 165 (Corédigé par David M Gnam et André Carbonneau.)

Conscientious Objectors to Medical Treatment – What are the Rules? (Les objecteurs de conscience vis-à-vis d’un traitement médical – Quelles sont les règles?) (Article présenté à Moncton lors du Congrès international intitulé La bioéthique - un langage pour mieux se comprendre organisé par L’Association Internationale Droit, Éthique et Science située à Paris, France, 29 juillet 1999.) [non publié]

Human Rights and Jehovah’s Witnesses (Les droits de la personne et les Témoins de Jéhovah) (Document présenté devant la Faculté de droit et la Faculté des sciences sociales de l’Université Laval à Québec, QC, 8 avril 1999.) [non publié]

Religious Freedom in a Secularized Society (La liberté de culte dans une société sécularisée) (Document présenté devant le Séminaire international L’innovation Religieuse dans l’espace public organisé par le Groupe de recherches en science de la religion, Université Laval, Montréal, QC, 25 juillet 1998.) [non publié]

Free Exercise of Religion for Minors: Evaluating Capacity to Exercise the Right (Le libre exercice de la religion chez les mineurs : Comment évaluer la capacité à exercer ce droit) (Document présenté à Montréal lors du XXIInd International Congress of Law and Mental Health, 19-21 juin 1997.) [non publié]

Analyse éthique du consentement à l’acte transfusionnel et repères juridiques dans le contexte canadien et québécois, publié dans Consentement éclairé et transfusion sanguine, aspects juridiques et éthiques (Paris : Éditions École Nationale de la Santé Publique, 1996) à 157 (Corédigé par Professeure Marie-Hélène Parizeau et André Carbonneau.)

La liberté religieuse dans une société sécularisée : l’expérience québécoise, publié dans Chercheurs de dieux dans l’espace public/Frontier Religions in the Public Space (Ottawa : Les Presses de l’Université d’Ottawa, 2001) (Corédigé par Professeure Pauline Côté et André Carbonneau.)

Ethical Issues and the Religious and Historical Basis for the Objections of Jehovah’s Witnesses to Blood Transfusion Therapy (Les questions d’éthique et le fondement religieux et historique des objections des Témoins de Jéhovah aux transfusions sanguines) (New York : The Edwin Mellen Press, 2004)

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